22.3.07

La succession au Trône de Kalakata



L'article 31 de la Constitution de Kalakata dont la première mouture date du mercredi 13 mars 1918 décrit son système de gouvernement en ces termes :

Système de Gouvernement

31. Le système de gouvernement de ce Royaume est un Gouvernement Constitutionnel sous l'autorité de Sa Majesté Charlotte-Zoulou III, ses héritiers et successeurs.

Succession au Trône

32. Le droit et le titre du Roi Jean-Zoulou XXIX à la Couronne et au Trône de ce Royaume ont été confirmés par la Constitution de 1918 et il fut déclaré par la suite dans cette Constitution que la succession à la Couronne et au Trône devrait revenir à Charlotte-Zoulou III et par la suite à ceux qu'elle engendrerait par mariage et qu'au cas où Charlotte-Zoulou III n'aurait pas d'héritiers, la Couronne et le Trône suivraient la loi de succession suivante:

La loi ne reconnaîtra dans la succession que ceux nés dans le mariage.

La succession reviendra à l'enfant mâle le plus âgé et ses héritiers, et si ce dernier n'a pas eu de descendance, la succession reviendra au second enfant mâle ainsi qu'à ses héritiers et ainsi de suite jusqu'à ce que la descendance mâle se termine.

S'il n'y a pas de descendance mâle, la fille la plus âgée prendra la succession ainsi que ses enfants, et si elle n'a pas de descendance, la succession reviendra à la seconde fille et à ses héritiers et ainsi de suite jusqu'à ce que la descendance femelle se termine.

Et s'il n'y a pas de descendants directs par mariage de Charlotte-Zoulou III pour succéder à la Couronne de Kalakata, la succession reviendra au Prince Régent Ismaël et à ses descendants légitimes.

S'il n'a pas d'héritier légitime le Roi désignera son héritier si l'Assemblée des Nobles y consent (les députés roturiers n'ayant pas voix au chapitre) et ce dernier sera déclaré publiquement Héritier de la Couronne pendant la durée de vie du Roi.

Au cas où aucun héritier de la Couronne ou successeur, proclamé publiquement, ne serait disponible, le Premier Ministre ou, en son absence, le Cabinet des Ministres convoquera les Nobles de l'Assemblée Législative (les Représentants du peuple n'ayant pas voix au chapitre) et une fois réunie l'assemblée des Nobles élira parmi ses membres celui qu'ils souhaitent voir succéder comme Roi. Et ce dernier prendra la succession comme le premier d'une nouvelle dynastie et lui et ses hérititiers légitimes hériteront de la Couronne selon la loi.

Au cas où on ne trouve personne pour prendre la succession selon cette loi le Premier Ministre ou, en son absence, le Cabinet des Ministres devra à nouveau convoquer les nobles de l'Assemblée Législative selon la loi et ils choisiront l'un d'eux pour succéder au Trône et devenir le premier d'une dynastie et ainsi de suite selon les termes de la loi pour toujours.


L'Héritier Apparent ne peut pas choisir son consort

33.(1) Il sera déclaré illégal pour un membre de la Famille Royale susceptible de succéder au Trône d'épouser quelqu'un sans le consentement du Roi. Si un membre de la Famille Royale devait prendre consort sans le consentement du Roi ce mariage serait déclaré illégal et de droit le Roi annulera le droit de ce membre et de ses héritiers à prendre la succession du Trône de Kalakata. Et la personne suivante dans l'ordre de succession sera déclarée héritier et on considérera celui qui a fait l'offense comme mort.
(2) L'expression "un membre de la Famille Royale susceptible de succéder au Trône" dans la dernière sous-clause précedente devra être compris comme visant à inclure toutes les personnes nées de mariage légitime et apparentées soit de façon linéaire soit de façon collatérale au Roi mais pas à plus de vingt degrés de cousinage.

Serment de Couronnement

34. Le serment suivant devra être prononcé par ceux qui prennent la succession au Trône :

"Je jure solennellement devant Dieu Tout-Puissant de conserver dans son intégrité la Constitution de Kalakata et de gouverner en conformité avec ses lois."