Jugement rectificatif de l'acte de décès de Victor-Solange Eternel dit Chevalier Cyclone le 20 avril 1899
République des Iles-Unies des Reliques
Au nom du peuple reliquois
Le Tribunal de première instance de Station Wolfork, jugeant en matière civile a rendu sur requête le jufgement suivant:
A Messieurs le Président et les Juges du Tribunal de première instance de Station Wolfork
Le Procureur de la République par intérim prés le tribunal de ce siège agissant dans l'intérêt de l'ordre public
Vu la demande de la Veuve Tito-Dandy demeurant à Kalakata;
Attendu
que la dite dame expose que feu Tito-Dandy (Orphélien-Félix) est décédé
à l'Hospice des Aliénés de la commune de L'Epée ce treize juin mil huit
cent quatre-vingt-dix-neuf et qu'ayant été déclaré à son décès sous le
nom de Victor-Solange Eternel dit Chevalier Cyclone, il y a lieu de
rectifier l'acte de décès du sus-nommé;
Attendu que la demande de la veuve Tito-Dandy est justifiée par les pièces qui sont produites à l'appui;
Attendu
que c'est par suite d'une erreur commise par l'Officier de la commune
de L'Epée que l'acte de décès porte Victor-Solange Eternel dit
Chevalier Cyclone au lieu de Tito-Dandy (Orphélien-Félix);
Attendu
en effet qu'aux termes de l'acte de naissance du décédé dressé par
l'officier de l'Etat Civil de Kalakata il est né le 25 décembre 1845;
Requiert
en conséquence qu'il plaise au tribunal sur le rapport de l'un des
Messieurs les juges rectifier l'acte de décès du sus énoncé
Dire
que le nom de Victor-Solange Eternel dit Chevalier Cyclone sous lequel
il est désigné y sera remplacé par celui de Tito-Dandy
(Orphélien-Félix);
Ordonner que le jugement à intervenir sera inscrit sur les registres de l'année courante de la commune de L'Epée;
Que la mention de la dite rectification sera faite en marge de l'acte réformé partout où besoin sera;
Qu'expédition n'en pourra désormais être délivrée sans contenir la dite rectification;
Qu'enfin
le jugement à intervenir sera écrit et expédié sur papier libre et
enregisté gratis, vu l'indigence constatée de la veuve Tito-Dandy
(Orphéĺien-Félix).
Parquet, le 20 avril 1909
Le Procureur de la République par intérim
Signé: César Dégardel
Nous, président du tribunal de première instance de Station Wolfork (Iles-Unies des Reliques)
Vu la requẽte qui précède
Indiquons l'audience de ce jour 20 avril 1909 pour être sur notre rapport statué sur la dite requête.
Signé: Ernest Bougainville
Le Tribunal,
Vu la requête qui précède;
Ouï Monsieur Bougainville, président de ce siège, qui s'était commis à cet effet en son rapport;
Ouï monsieur Dégardel, Procureur de la République par intérim, en ses conclusions;
Après en avoir délivré, conformément à la loi
Adoptant les motifs de la requête
Dit
que l'acte de décès inscrit sur les registres de l'Etat civil de la
commune de l'Epée le 13 juin 1899 sous le numéro 75 sera rectifié en ce
sens que le nom de Victor-Solange Eternel dit Chevalier Cyclone y sera
remplacé par celui de Tito-Dandy Orphélien-Félix qui est le vrai nom du
décédé;
Ordonne que le présent jugement sera transcrit sur les
registres de la commune de L'Epée, que mention en sera faite en marge de
l'acte réformé; partout où besoin sera; qu'expédition n'en pourra
désormais être délivrée sans contenir la dite rectification.
Les dépens passent en frais de justice criminelle.
Ainsi
jugé et prononcé publiquement au Palais de Justice par le tribunal de
première instance de Station Wolfork (Iles-Unies des Reliques) en son
audience civile du jeudi 20 avril 1909.
Etaient présents:
Messieurs
Bougainville, Président, Dacalor, Juge, Etienne, Juge par Intérim,
Dégardel, Procureur de la République par intérim et Georges Blombo,
commis -greffier.
Et ont signé le Président et le Commis-greffier
Signé: Bougainville et Blombo
